1. Environnement – Présentation de la restitution de l’étude hydraulique du bassin versant du Pavail
2. Brocéliande Communauté – Rapport d’activité 2022
3. Brocéliande Communauté – Présentation du rapport de la Chambre Régionale des Comptes de Brocéliande Communauté
4. Environnement – Convention de gestion pour la liaison cyclable interbourg Bréal-sous-Montfort / Saint-Thurial
5. Finances – Assainissement collectif – Redevance applicable à compter du le’ janvier 2024
6. Urbanisme – Dénomination de la voie du lotissement de la rue des Ecotais
7. Urbanisme – Déclaration d’utilité publique (DUP) du projet de réalisation de la tranche 3 de l’aqueduc Vilaine Atlantique (AVA) entre Bains-sur-Oust et Rennes emportant mise en compatibilité du PLU de la Commune de Bovel.
8. Urbanisme – Acquisition de la parcelle cadastrée section AM n°44 située à Cramoux – fixation du prix négocié avec l’Union des Pêcheurs
9. Aménagement du territoire – Quartier de la Maladrie – rénovation de l’éclairage public – Convention financière avec le SDE 35
10. Affaires sociales – Repas des aînés
11. Affaires sociales – Colis des aînés – Fixation de l’âge requis à compter de 2023
12. Marchés publics – Contrats d’assurance – attribution des marchés
13. Finances – Congrès des Maires 2023 – Mandat spécial pour les élus
14. Finances – Budget principal – Budget primitif 2023 – Ajustement des crédits scolaires
15. Finances – Budget principal – Budget primitif 2023 – Décision modificative n° 1
16. Finances – Budget annexe assainissement – Budget primitif 2023 – décision modificative n° 1
17. Finances – Brocéliande Communauté – Demande de fonds de concours économie d’énergie
18. Finances – Assurance – Adhésion au contrat d’assurance statutaire proposé par l’organisme REL VENS