1. Service Public Local – Assainissement collectif – délégataire la saur – rapport d’activité et compte d’affermage 2022 -·Présentation
2. Affaires périscolaires – Quotients familiaux pour l’année scolaire 2023-2024
3. Affaires périscolaires – Services communaux restauration scolaire, garderie et navettes -·Tarifs pour l’année scolaire 2023-2024
4. Jeunesse – Convention accueil de loisirs sans hébergement (annexe)
5. Urbanisme – Acquisition de la parcelle cadastrée section AM 44 constituée d’un étang à Cramoux au profit de la commune
6. Urbanisme – Dépôt d’un permis de démolir pour la mise en sécurité du site de Chauny
7. Urbanisme – Avis sur l’enquête publique préalable à la déclaration d’intérêt général pour la mise en œuvre du programme de restauration des milieux aquatiques sur le territoire de l’unité de gestion vilaine ouest
8. Urbanisme – Acquisition de parcelles en prolongement du chemin rural n°140 au lieudit la Touche d’Ossac
9. Urbanisme – Dépôt d’un permis d’aménager pour la création d’un lotissement situe impasse Edmee Chandon
10. Voirie – Dénomination des voies et numérotation – Lotissement le clos Rouault
11. Ressources Humaines – Modification du tableau des effectifs – Création d’un poste de second de cuisine à temps non complet (30.00h/35)
12. Ressources Humaines – Modification du tableau des effectifs – Création d’un poste d’un poste d’agent d’entretien et d’agent périscolaire à temps non complet (28.00h/35)
13. Ressources Humaines – Modification du tableau des effectifs – Création d’un poste d’agent d’entretien et d’agent périscolaire à temps non complet (28.50h/35)
14. Ressources Humaines – Modification du tableau des effectifs – Création d’un poste d’agent polyvalent au sein de l’équipe voirie à temps complet
15. Compte-rendu de délégation au maire – information