Conseil municipal du 2/07/2026

Ordre du jour :

  1. Institution et Vie Politique : adhésion au service commun d’achat
  2. Institution et Vie Politique : délégations de pouvoir au Maire accordées par le Conseil Municipal – modification
  3. Institution et Vie Politique : Syndicat de la Gendarmerie – rapport d’activité 2025
  4. Institution et Vie Politique : convention de stationnement
  5. Institution et Vie Politique : remboursement des frais de garde d’enfants ou d’assistance aux Élus par la commune
  6. Institution et Vie Politique : autorisation de programme n° AP 2025-004 aménagement hall et accueil Mairie – modification
  7. Finances – admission en non-valeur
  8. Enfance – tarifs des activités périscolaires – modification
  9. Aménagement cadre de vie : convention de rétrocession de la voirie au 26 rue de la Maladrie
  10. Aménagement cadre de vie : cession du domaine public par déclassement
  11. Aménagement cadre de vie : mise en place d’une convention d’occupation du domaine public pour la reprise de branchement BTA et la pose d’éclairage public
  12. Aménagement cadre de vie : avis sur le schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage 2026-2032
  13. Affaires Sociales : repas des aînés – conditions
  14. Affaires Sociales : colis des aînés
  15. Jeunesse : convention AFRA – Mairie – Festival du Roi Arthur 2026
  16. Enfance : règlement intérieur des accueils périscolaires
  17. Compte-rendu de délégation au Maire – information
Revenir en haut de page