Programme Petites Villes de Demain (PVD) – présentation du projet – point d’étape
Programme Petites Villes de Demain (PVD) – mission d’élaboration d’un plan-guide pour Bréal-sous-Montfort – demandes de subventions
Programme Petites Villes de Demain (PVD) – mission d’élaboration d’un plan-guide pour Bréal-sous-Montfort – convention d’étude et de veille foncière avec l’Etablissement Public Foncier de Bretagne VD
Syndicat Intercommunal de Gendarmerie – Rapport d’activité 2022
Collectivité Eau du Bassin Rennais – Rapport d’activité et Rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau du service (RPQS) 2022
Marchés publics – construction de la Station d’Epuration – marché de maîtrise d’œuvre – avenant n°2
Conférence Régionale de la réduction de l’artificialisation des sols en Bretagne – composition de la Commission
Urbanisme – cession d’une partie de la propriété communale cadastrée section ZO n° 230-378 & 379 sise Le Clos Rouault – actualisation de la superficie cédée
Urbanisme – échange de terrain rue de la Costardais
Urbanisme – aliénation des parcelles cadastrées section ZO n° 399 & 402 sises au lieu-dit Le Petit Pâtis
Urbanisme – cession d’une parcelle cadastrée section YC n° 77 sise au lieu-dit Le Grand Valet
Urbanisme – convention de rétrocession des espaces communs du lotissement Les Jardins du Rocher
Urbanisme – modification du PLUi – troisième sollicitation
Affaires sociales – Convention Territoriale Globale 2023-2027 avec la Caisse d’Allocations Familiales d’Ille-et-Vilaine
Finances – programme de construction de logements sociaux Le Clos Rouault – subvention communale
Marchés publics – assurances bâtiments communaux
Finances – litige DEBROIZE – constitution d’une provision pour risques et charges
Finances – litige VIS – constitution d’une provision pour risques et charges
Finances – tarifs des locations des salles
Finances – tarifs municipaux applicables à compter du 01 janvier 2024
Finances – budget principal – décision modificative n° 2
Finances – demande de fonds de concours à Brocéliande Communauté – construction d’un skatepark
Finances – Indemnité de gardiennage de l’Eglise
Ressources humaines – modification du tableau des effectifs – modification du temps de travail du poste de « Chef d’équipe périscolaire » à compter du 01 novembre 2023