1. Technique – Convention d’assistance pour la compétence défense extérieure contre l’incendie avec la collectivité eau du bassin rennais
2. Environnement – Convention fixant les conditions de rejet des effluents au réseau d’assainissement de la société « la cuisine évolutive »
3. Environnement – Extension de la station d’épuration – mission de maitrise d’œuvre – Avenant n°1
4. Foncier – Rétrocession des voies et des espaces verts du lotissement « les coquelicots »
5. Urbanisme – Dépôt d’un permis de construire en vue de réaliser un foyer de jeunes sur le site du complexe sportif
6. Urbanisme – Consultation publique relative au projet d’exploitation d’une installation de stockage de déchets par l’entreprise « Schmitt TP » au lieudit les Cannes sur la commune de saint Thurial
7. Urbanisme – Seconde sollicitation de Brocéliande Communauté pour modifier le PLUI
9. Finances – Convention de partenariat avec l’association « Centre les Bruyeres » du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2026 (annexe)
10. Vie Institutionnelle – Désignation d’un réfèrent déontologique des élus locaux
11. Brocéliande Communauté – Modification statutaire de Brocéliande communauté – partenariat avec « les compagnons bâtisseurs de Bretagne » pour le déploiement de l’intervention du Bricobus dans la lutte contre le mal-logement et la précarité énergétique dans le parc d’habitat privé
12.1 Ressources Humaines – Modification du tableau des effectifs – Modification du temps de travail du poste d’agent d’entretien et agent de service, à temps non complet (30.50h/35), à compter du 01 septembre 2023
12.2 Ressources Humaines – Modification du tableau des effectifs – Modification du temps de travail du poste d’agent d’entretien et agent de service, à temps non complet (31.00h/35), .l compter du 01 septembre 2023
12.3 Ressources Humaines – Modification du tableau des effectifs – Modification du temps de travail du poste d’agent d’entretien et agent de service, à temps non complet (30.00h/35), à compter du 01 septembre 2023
12.4 Ressources Humaines – Modification du tableau des effectifs – Modification du temps de travail du poste d’adjoint technique, à temps non complet (12.00h/35), à compter du 01 septembre 2023
12.5 Ressources Humaines – Modification du tableau des effectifs – Modification du temps de travail du poste d’agent d’entretien et agent de service, à temps complet, à compter du 01 septembre 2023
12.6 Ressources Humaines – Modification du tableau des effectifs – Création d’un poste d’agent périscolaire et agent d’entretien, à temps non complet (22.00h/35), à compter du 01 septembre 2023
12.7 Ressources Humaines – Modification du tableau des effectifs – Création d’un poste d’agent périscolaire et agent d’entretien, à temps non complet (14.00h/35), à compter du 01 septembre 2023
12.8 Ressources Humaines – Modification du tableau des effectifs – Création d’un poste d’agent périscolaire et agent d’entretien, à temps non complet (13.50h/35), à compter du 01 septembre 2023
12.9 Ressources Humaines – Modification du tableau des effectifs – Modification du poste d’adjoint d’animation, non titulaire, à temps non complet, modification du temps de travail (29.50h/35), à compter du 01 septembre 2023
13. Compte-rendu de délégation au maire – information