Conseil municipal du 11/12/2025

Ordre du jour :

  1. Aménagement – cadre de vie : projet d’éclairage du terrain de football et de la piste d’athlétisme – convention avec le SDE 35 pour une délégation de MOA
  2. Aménagement – cadre de vie : convention pour panneaux gaz vert
  3. Aménagement – cadre de vie : convention pour la défense incendie
  4. Aménagement – cadre de vie : nommage de voie – lotissement privé – 51 rue de Bruz (SCI Villa Soleil du Lagon)
  5. Finances : mission de maîtrise d’œuvre pour la requalification de la rue de Montfort en axe multimodal-demande de subvention Petites Villes de Demain
  6. Finances : tarifs municipaux 2026
  7. Finances : fixation du taux horaire applicable aux travaux en régie à compter du 01 janvier 2026
  8. Finances : budget primitif 2025 – décision modificative n°1
  9. Finances : autorisation d’engager, de liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2026
  10. Finances : calcul du montant de la redevance occupation du domaine public (RODP) par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz
  11. Finances : mise en place de la redevance pour l’occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux de gaz
  12. Finances : fonds de concours économie énergie – demande de subvention pour l’économie d’énergie salles des sports
  13. Finances : provision budgétaire – reprise provision
  14. Finances : provision budgétaire – constitution d’une provision au titre des jours placés sur le compte épargne temps des agents communaux pouvant être monétisés
  15. Finances : constitution d’une provision dans le cadre du contentieux
  16. Finances : programme de construction de logements sociaux Lotissement « le Passage des Fées » subvention communale
  17. Ressources Humaines : modification et mise à jour de la nature et de la durée des autorisations d’absence (ASA) dans la collectivité
  18. Ressources Humaines : modalités de mise en place du temps partiel applicable dans la collectivité
  19. Ressources Humaines : règlement intérieur de la collectivité aux agents communaux
  20. Ressources Humaines : prévention des risques – présentation du document unique des risques professionnels (DUERP) et des actions préventives (PAPRIPACT)
  21. Affaires générales : modification des horaires du dimanche soir (sauf veille de jours fériés) figurant dans le règlement intérieur des salles municipales du Centre Culturel « Brocéliande »
  22. Affaires générales : convention financière avec le syndicat mixte du pays de Brocéliande pour des ateliers sur la mémoire
  23. Compte-rendu de délégation au maire – information
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