Conseil municipal du 11/07/2024

  1. Aménagement – cadre de vie : convention défense incendie La Vigne
  2. Aménagement – cadre de vie : convention rétrocession lotissement Le Clos Rouault
  3. Aménagement – cadre de vie : acquisition du passage sous le porche et la partie non bâtie de la parcelle cadastrée section AT n°67
  4. Aménagement – cadre de vie : signature de l’avenant n° 2 à la convention fixant les conditions de rejet des effluents au réseau d’assainissement de la société SOLINA
  5. Aménagement – cadre de vie : adhésion au groupement d’achat pour les marchés de gaz et d’électricité 2026 – 2028
  6. Aménagement – cadre de vie : extension cimetière
  7. Enfance – jeunesse : convention Pôle petite enfance
  8. Enfance – jeunesse : convention AFRA / Mairie – Festival 2024
  9. Finances : téléphonie et autres dérivés – convention avec la Centrale d’Achats Numérique et Télécoms (CANUT)
  10. Finances : demande de subvention Cérémonie Lt QUINN
  11. Finances – BP 2024 – Budget principal – Décision modificative n° 1
  12. Finances – bail parcelle ZP n° 208
  13. Finances – tarification des badges d’accès aux salles communales
  14. Ressources humaines – marché relatif au ticket restaurant – autorisation de signature de l’accord-cadre
  15. Ressources humaines – création d’un poste d’apprenti au sein du service communication à compter du 1er septembre 2024
  16. Affaires générales : convention de mise à disposition des locaux au bénéfice de Brocéliande Communauté pour le service Info Jeunes, l’espace France Services et le Point Accueil Emploi
  17. Affaires Générales : adoption de la charte Mariages
  18. Compte-rendu de délégation au Maire – information

Information : restauration des ruisseaux du Pavail et de la Praie

Présentation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)

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