Conseil municipal du 02/06/2022

1. Conseil municipal – Installation d’un nouveau conseiller municipal (M BOIVIN Julien) suite à une démission individuelle volontaire (M LEGRAND Guillaume) à compter du 13 avril 2022
2. Conseil municipal – Modification de la composition des commissions municipales
3. Jeunesse – Foyer des jeunes – Camp d’été 2022 à L’Ile de Groix – Convention de partenariat avec la commune de Mordelles
4. Affaires périscolaires – Quotients familiaux pour l’année scolaire 2022-2023
5. Affaires périscolaires – Services communaux de Cantine, garderie et navette – Tarifs pour l’année scolaire 2022-2023
6. Finances – Marchés publics – Procédure avec négociation – Attribution du marché de maîtrise d’oeuvre relative à l’extension de la station d’épuration
7. Finances – Marchés publics – Avenant de transfert du marché de service et fourniture de la société Abri Services Bretagne vers JCDECAUX France SAS à compter du 1er mai 2022
8. Urbanisme – Lotissement Le Clos des Magnolias – Rétrocession des espaces communs – Convention avec Viabilis Aménagement
12. Urbanisme – Lotissement Les Jardins de la Praie – Rétrocession des espaces communs – Convention avec Viabilis Aménagement
13. Urbanisme – Lotissement Hubert – Rétrocession des espaces communs – Convention avec la SAS HELIO
14. Urbanisme – Lotissement Le Clos Hubert – Convention tripartite de partenariat pour l’accession sociale à la propriété entre la Commune, PROCIVIS et Maison d’En France Bretagne
15. Aménagement du territoire – Lotissement Le Clos Hubert / rue de Talensac – Dénomination des futures voies publiques
16. Aménagement du territoire – Lotissement Les Jardins de la Praie / Rue de la Maladrie – Dénomination des futures voies publiques
17. Aménagement du territoire – Parking public aux abords de la maison médicale 13 rue de Goven – Dénomination de la place
18. Ressources humaines – Tableau des effectifs – Modification d’un poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe par la Création d’un poste de secrétaire du service technique à temps complet à compter du 1er juillet 2022
19. Ressources humaines – Tableau des effectifs – Modification d’un poste d’adjoint technique territorial de 2ème classe par la Création d’un poste d’agent.e périscolaire et d’entretien des locaux à compter du 1er juillet 2022
20. Ressources humaines – Tableau des effectifs – Modification d’un poste d’adjoint du patrimoine par la création d’un poste d’agent.e de médiathèque à temps complet à compter du 1er juillet 2022
21. Ressources humaines – Tableau des effectifs – Modification d’un poste d’adjoint du patrimoine par la création d’un poste d’agent.e de médiathèque à temps complet à compter du 1er juillet 2022
22. Ressources humaines – Tableau des effectifs – Modification d’un poste d’adjoint administratif à temps non complet par la création d’un poste d’agent.e de médiathèque à compter du 1er juillet 2022
23. Ressources humaines – Tableau des effectifs – Suppression d’un poste de renfort urbanisme non titulaire et Création d’un poste de chargé.e d’urbanisme à temps complet à compter du 1er juin 2022
24. Ressources humaines – Tableau des effectifs – Création d’un poste de Gestionnaire administratif de ressources humaines à temps complet à compter du 1er juillet 2022
25. Ressources humaines – Tableau des effectifs – Modification – Création d’un poste d’agent.e technique polyvalent.E à temps complet à compter du 1er juin 2022
26. Ressources humaines – Elections professionnelles 2022 – Création du Comite Social Technique local
27. Ressources humaines – Elections professionnelles 2022 – Comité Social Territorial – Fixation du nombre de représentants du personnel, rétablissement de la parité et décision de recueil de l’avis des représentants de la collectivité
28. Compte-rendu de délégation au maire – information

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