Conseil municipal du 9/04/2026

Ordre du jour :

  1. Institution et vie politique : délégations de pouvoir au Maire accordées par le Conseil Municipal
  2. Institution et vie politique : commissions municipales permanentes – création et désignation des membres
  3. Institution et vie politique : désignation d’un délégué au Syndicat Départemental d’Energie 35 (SDE 35)
  4. Institution et vie politique : désignation de deux délégués au Syndicat Intercommunal de Gendarmerie du canton de Mordelles
  5. Institution et vie politique : désignation de deux délégués au Syndicat Intercommunal d’Action Sociale à l’ouest de Rennes
  6. Institution et vie politique : désignation de deux délégués auprès de l’Association Loisirs et Culture – centre de Loisirs les Bruyères
  7. Institution et vie politique : désignation d’un délégué auprès de l’Association l’Etape
  8. Institution et vie politique : désignation d’un délégué auprès de l’Association l’ADES – service à domicile
  9. Institution et vie politique : désignation d’un délégué auprès de l’Association pour la promotion des Handicapés Le Pommeret
  10. Institution et vie politique : désignation d’un délégué au Comité des Œuvres Sociales d’Ille et Vilaine Breizh (COS Breizh)
  11. Institution et vie politique : désignation d’un délégué à la formation des élus auprès de l’ARIC (Association Régionale d’Information des Collectivités)
  12. Institution et vie politique : désignation d’un correspondant Hygiène et Sécurité
  13. Institution et vie politique : désignation d’un représentant communal auprès de l’Organisme de Gestion de l’Etablissement Catholique (OGEC) de l’Ecole Privée Jeanne d’Arc (contrat d’association)
  14. Institution et vie politique : désignation d’un représentant communal auprès du conseil d’école Pierre Leroux
  15. Institution et vie politique : désignation d’un représentant communal auprès du Copil du Contrat Global (CTG)
  16. Institution et vie politique : désignation d’un correspondant Défense et Mémoire Combattante
  17. Institution et vie politique : désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant auprès du Conseil d’Administration du Collège Françoise Elie situé sur la Commune
  18. Institution et vie politique : désignation d’un délégué auprès de l’Association Initiative Brocéliande
  19. Institution et vie politique : relations économiques et agricoles – composition de la commission du marché hebdomadaire
  20. Institution et vie politique : commission d’Appel d’Offres – création et composition
  21. Institution et vie politique : Commission Communale des Impôts Directs
  22. Institution et vie politique : désignation du correspondant Ville Justice
  23. Institution et vie politique : formation des élus municipaux et fixation des crédits alloués
  24. Aménagement – cadre de vie : projet d’éclairage du terrain de football et de la piste d’athlétisme – convention financière avec le SDE 35
  25. Aménagement – cadre de vie : mise en place d’une convention d’occupation du domaine public pour le raccordement électrique de lot privé – square de Verdun – trois bâtiments collectifs
  26. Compte-rendu de délégation au Maire – Information
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