Conseil municipal du 6/11/2025

Ordre du jour :

  1. Aménagement – cadre de vie : convention rétrocession voirie Le Clos de la Praie – modification
  2. Aménagement – cadre de vie : convention de rétrocession des espaces communs de l’opération le Passage aux Fées
  3. Aménagement – cadre de vie : divagation des animaux et exploitation de la fourrière animale – convention avec la Société d’Assistance pour le Contrôle des Populations Animales (SACPA) à compter du 1er janvier 2026
  4. Aménagement – cadre de vie : rapport d’activité du Syndicat Mixte Collectivité Eau du Bassin Rennais et rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable 2024
  5. Finances : subventions aux associations 2025 – modification de la subvention accordée à l’association « Centre les Bruyères »
  6. Règlement financier et budgétaire – modification
  7. Finances : budget principal – admission en non-valeur
  8. Finances : congrès des Maires – mandat spécial
  9. Finances : participation financière des Communes de résidence des élèves scolarisés relevant du dispositif Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire (ULIS) aux frais de scolarité
  10. Ressources Humaines : protocole d’aménagement de la réduction du temps de travail (ARTT) – modification
  11. Ressources Humaines : tableau des effectifs – création de deux postes budgétaires – adjoint d’animation au sein de l’équipe jeunesse à temps non complet
  12. Affaires Sociales : convention financière avec le syndicat mixte du Pays de Brocéliande pour les ateliers sur la santé cognitive et la santé environnementale
  13. Affaires Sociales : convention financière avec le syndicat mixte du Pays de Brocéliande pour des ateliers sur la santé mentale et la lutte contre l’isolement
  14. Affaires Sociales : colis des ainés – maintien de l’âge requis à 75 ans et plus
  15. Affaires Sociales : association l’Étape – convention de partenariat 2026
  16. Culture : réseau des médiathèques de Brocéliande Communauté – convention de partenariat pour le développement de la lecture publique 2025-2029 entre Brocéliande Communauté et les communes membres – approbation et signature
  17. Compte-rendu de délégation au maire – information
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